Mentions Légales
Les mentions légales de notre boutique en ligne sont conformes à la réglementation en vigueur. Elles comprennent des informations générales sur notre entreprise et des exemples de formulation. Veuillez noter que ces informations peuvent varier en fonction de votre entreprise ou de votre type de site web. Pour toute assistance dans la création de vos mentions légales, nous vous recommandons de consulter un professionnel du droit.
Les informations suivantes sont incluses dans nos mentions légales :
- Raison sociale de l'entreprise
- Adresse du siège social
- Noms des dirigeants
- Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise
- Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés
- Numéro d'identification fiscale
- Forme juridique de l'entreprise
- Montant du capital social
- Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
- Mentions relatives à l'utilisation de cookies
- Plateforme de règlement des litiges en ligne de la Commission européenne
- Coordonnées de l'hébergeur du site
Conformément à la réglementation européenne, en tant que client, vous avez la possibilité de recourir à la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) fournie par la Commission européenne. Cette plateforme est accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : provaqua@gmail.com
Tél : 06 62 36 26 56
Adresse : Provence Aquaculture, ile du Frioul 13007 Marseille